Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roissy Dev
Roissy Développement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4379398
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
Roissy Dev de Roissy Développement

Présentation de la marque Roissy Dev

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par l'association loi 1901 Roissy Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roissy Dev » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Roissy Développement domicilié(e) 6 Bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-En-France - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 496 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roissy Développement, M. Patrick RENAUD domicilié(e) 6 Bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France.

La marque Roissy Dev a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roissy Dev arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

Roissy Développement a également déposé les autres marques suivantes : Aerotropolis by Roissy Dev , Roissy Développement , ROISSY DÉVELOPPEMENT , Roissy Expansion , Roissy Dev Emploi , ROISSY DEV EMPLOI


Roissy Développement, Association loi 1901 - 6 Bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-En-France - France - SIREN 484496757


Roissy Développement, M. Patrick RENAUD - 6 Bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).